Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18818 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journaux lycéens et collégiens

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00311 posée par M. Philippe Darniche

    Présentation des taux de réussite des bacheliers dans les " dossiers d'éducation et de formation " du ministère

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00731 posée par M. André Fosset

    Subventions accordées à la veille des élections législatives aux organes de presse et aux éditeurs

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 17002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut de la presse lycéenne

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02624 posée par M. Henri Caillavet

    Distribution de journaux dans les écoles: pluralisme d'expression

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21922 posée par M. Philippe Darniche

    Présentation des taux de réussite des bacheliers dans les " dossiers d'éducation et de formation " du ministère

    La question est caduque

  2. Question n° 0010A posée par M. Adrien Gouteyron

    Usage des médias dans la formation des jeunes et des adultes: insuffisance

    La question a été retirée