Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 25858 posée par M. Bernard Michel Hugo

    C.E.S. d'Epône (Yvelines): classement en zone de salaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26172 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Section d'éducation spécialisée d'Achères: construction des ateliers

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26843 posée par M. Bernard Michel Hugo

    CES Youri-Gagarine de Trappes (Yvelines): malfaçons dans la construction

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26847 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Académie de Versailles: indemnités de stage des instituteurs et PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27216 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Cantines scolaires: personnel de surveillance

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12526 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Application du principe de gratuité des manuels scolaires

    La question est caduque