Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 10915 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Frais engagés par les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10930 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10940 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Frais engagés par les délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0707S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Déscolarisation partielle ou totale de certains jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10349 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation de la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24968 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Circulaire sur le certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

    La question est caduque

  2. Question n° 23369 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dates des stages en entreprises des élèves des classes de troisième

    La question est caduque

  3. Question n° 19441 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Horaires de travail des enseignants exerçant dans les établissements médico-sociaux et sanitaires

    La question est caduque

  4. Question n° 10537 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mise en place de la réforme des rythmes scolaires dans les zones rurales

    La question est caduque