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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06927 posée par M. Robert Pagès

    Infirmiers du secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 06413 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Situation des infirmiers de secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 21068 posée par M. Michel Souplet

    Incidences sur les services publics de psychiatrie de la réforme des études d'infirmiers

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 18906 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression d'écoles d'infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 07020 posée par M. Robert Guillaume

    Avancement des infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06377 posée par M. Paul Souffrin

    Carences du secteur psychiatrique en Moselle

    La question est caduque

  2. Question n° 27990 posée par M. Marc Boeuf

    Modalités de formation des infirmiers psychiatriques

    La question est caduque