Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   01/04/2021
2. Question n° 1554S posée par M. Richard Yung

   Rémunération de l'innovation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   27/10/2016
3. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   20/10/2016
4. Question n° 21672 posée par Mme Aline Archimbaud

   Inquiétude suite aux menaces d'arrêt par Siemens de la commercialisation du produit de contrôle automatique des trains

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   29/12/2011
5. Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

   Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   30/06/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19399 posée par M. Jacques Mahéas

   Protection des technologies brevetées

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/07/2011
2. Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

   Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

   La question est caduque

   20/05/2010