Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27441 posée par M. Gérard Cornu

    Contenu d'une brochure de prévention contre le Sida

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 06183 posée par M. Emmanuel Hamel

    Influence de l'argent sur les publications médicales

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 05052 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fraudes scientifiques

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 03861 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02383 posée par M. André Fosset

    Versement à la presse d'une partie des taxes sur le tabac

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22054 posée par M. Emmanuel Hamel

    Diffusion par voie de presse de la valeur en terme de vie d'une cigarette : onze minutes de vie en moins

    La question est caduque

  2. Question n° 23985 posée par M. René Trégouët

    Contenu d'un article de presse sur la prévention des maladies cardio-vasculaires

    La question est caduque

  3. Question n° 26870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diffusion de l'information médicale

    La question est caduque