Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 16831 posée par M. Nicolas About

    Congé maternité des femmes victimes du distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 16867 posée par M. Marcel Vidal

    Rapport sur le dispositif de recyclage des médicaments Cyclamed

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 16875 posée par M. Michel Sergent

    Sécurisation du dispositif Cyclamed

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

    Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16480 posée par Mme Christiane Demontès

    Développement des microbicides

    La question est caduque

  2. Question n° 16103 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    La question est caduque

  3. Question n° 15870 posée par M. Bernard Murat

    Politique de développement du " générique "

    La question est caduque