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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 147 trouvées

  1. Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille

    Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  2. Question n° 23562 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 23623 posée par M. Michel Doublet

    Financement des ALSH

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 23630 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  2. Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection de la filière hippique

    La question est caduque

  3. Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  4. Question n° 18032 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme de la formation des enseignants

    La question est caduque

  5. Question n° 19864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme de la formation des enseignants

    La question est caduque

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