Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 32466 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Djibouti: validation du baccalauréat

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

    IUT: condition d'accès à la section informatique

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 30882 posée par M. Guy Schmaus

    Notation éliminatoire à l'école de chimie de Villeneuve-d'Asq

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

    Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

    Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

    Réponse du ministère : Universités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02317 posée par M. Jean Beranger

    Situation des écoles normales supérieures

    La question est caduque

  2. Question n° 28037 posée par M. Kléber Malécot

    Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi

    La question est caduque