Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8522 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8517 trouvées

  1. Question n° 0857G posée par M. Ronan Dantec

    Difficultés de la filière photovoltaïque française et nécessaire planification territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Drame survenu à Viry-Châtillon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0859G posée par M. Dominique Théophile

    Recul du trait de côte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 0860G posée par Mme Laure Darcos

    Meurtre de Shemseddine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 0861G posée par Mme Nathalie Delattre

    Jeux en ligne illégaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0484G posée par M. Charles Descours

    Financement des 35 heures

    La question a été retirée

  2. Question n° 0323G posée par M. Charles Descours

    Difficultés de trésorerie de la sécurité sociale

    La question a été retirée

  3. Question n° 0326G posée par M. Claude Huriet

    Situation des Etats baltes

    La question a été retirée

  4. Question n° 0179G posée par M. Raymond Soucaret

    Grève des contrôleurs aériens

    La question a été retirée

  5. Question n° 0295G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Attentats terroristes à Paris

    La question a été retirée