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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0152A posée par M. Claude Huriet
Nouvelle thérapeutique destinée à soigner le SIDA
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0020A posée par M. Josselin de Rohan
Réciprocité dans le domaine des publications en URSS
Réponse du ministère : Relations extérieures
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Question n° 0107A posée par Mme Brigitte Gros
Révision des tarifs postaux applicables à la presse
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros
Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0109A posée par Mme Brigitte Gros
Horaires de distribution des quotidiens du matin par la poste
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0020A posée par M. Gérard Delfau
Réaffirmation du principe de la liberté d'expression sur le territoire français
La question est caduque
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Question n° 0010A posée par Mme Brigitte Gros
Accroissement des ressources publicitaires des sociétés de programme de télévision
La question est caduque
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Question n° 0168A posée par M. Josselin de Rohan
Réciprocité dans le domaine des publications en URSS
La question est caduque
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Question n° 0105A posée par Mme Brigitte Gros
Conditions économiques d'existence des entreprises de presse
La question est caduque
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Question n° 0106A posée par Mme Brigitte Gros
Conséquences du projet de loi sur la presse
La question est caduque