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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 303 trouvées
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Question n° 04940 posée par M. Serge Babary
Accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04693 posée par M. Serge Babary
Conditions d'accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud
Inclusion scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des « oubliés » du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet
Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 26582 posée par M. Hervé Gillé
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25920 posée par M. Philippe Paul
Financement des temps périscolaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles privées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1888S posée par M. Christian Bilhac
Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23873 posée par M. Philippe Paul
Financement des temps périscolaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles privées
La question est caduque
Pertinence