Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
-
Question n° 03662 posée par Mme Agnès Canayer
Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les établissements publics et privés sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01736 posée par M. Fabien Genet
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01521 posée par Mme Catherine Deroche
Prévention vaccinale auprès des scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose
Failles dans la sécurité des collèges et lycées français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Scolarisation des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18688 posée par M. Michel Houel
Accueil et scolarisation des enfants étrangers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 00204 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque
Pertinence