Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06307 posée par M. Arnaud Bazin

Déploiement de l'adresse internet de l'éducation nationale sur des atteintes à la laïcité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Yannick Botrel

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 0151G posée par Mme Josiane Costes

Unités laïcité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24611 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Scolarisation des élèves handicapés

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21242 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des établissements d'enseignement musulman hors contrat avec l'État

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence