Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

30/03/2023
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

Place de l'éducation sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/08/2022
Pertinence
Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 10720 posée par M. Michel Savin

Classes à horaires aménagés option sports

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/06/2019
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

Option sport au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence