Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 11400 posée par M. Gérard Dériot

Déploiement de la 5G

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/07/2019
Pertinence
Question n° 22823 posée par Mme Aline Archimbaud

Antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/03/2012
Pertinence
Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Persistance de zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/08/2011
Pertinence
Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin

Retard de la législation française relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16982 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence