Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

    Crise alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24472 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Demi-part fiscale des anciens combattants pour tous les conjoints survivants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11077 posée par Mme Corinne Imbert

    Fragilisation des aides financières accordées aux anciens combattants et aux veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08847 posée par M. Éric Bocquet

    Création d'un titre de reconnaissance pour le personnel ayant participé aux essais nucléaires de 1960 à 1998

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25000 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre les escroqueries à la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible