Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 10602 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/02/2014
Pertinence
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 04472 posée par M. Simon Sutour

Situation des laboratoires privés de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 03606 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Situation des laboratoires privés de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 05192 posée par M. Philippe Richert

Déréglementation des métiers de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/07/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24464 posée par Mme Isabelle Debré

Situation des laboratoires de biologie médicale

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 05957 posée par Mme Natacha Bouchart

Inquiétudes des professionnels du secteur de la biologie médicale

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 38150 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Périmètre géographique des transmissions d'examens entre laboratoires

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence