Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 19263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pratique de la pêche de loisir et confinement

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/12/2020
Pertinence
Question n° 22682 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pertes financières et taxation des organismes publics de collectes et traitement des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/05/2021
Pertinence
Question n° 23843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pertes financières et taxation des organismes publics de collectes et traitement des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

15/07/2021
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19909 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence
Question n° 21658 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Dispositif exceptionnel de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols survenu en 2018

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Dispositif exceptionnel de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols survenu en 2018

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24859 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Suppression de postes au service d'inspection des installations industrielles de la région Normandie

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses