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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1161G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Réforme du bac
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12822 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant à l'avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin
Incendie de Lubrizol à Rouen
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08442 posée par Mme Céline Brulin
Avenir du fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08121 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant à l'expérimentation de fusions entre les missions locales et Pôle emploi
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06932 posée par Mme Céline Brulin
Validation des services de non titulaire pour les régimes de retraite de la fonction publique
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence