Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 15623 posée par M. Jackie Pierre

    Appel à l'aide des ambulanciers privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15747 posée par M. Patrice Joly

    Ambulanciers et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15757 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés des ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15916 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16370 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16136 posée par Mme Esther Sittler

    Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16536 posée par M. Rachel Mazuir

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17780 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Ambulanciers et Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21489 posée par Mme Nathalie Delattre

    Problème de la reconnaissance statutaire des ambulanciers privés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne