Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26140 posée par M. Alain Marc

    Ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Revendications des ambulanciers du secteur public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22629 posée par Mme Else Joseph

    Reconnaissance de la spécificité des ambulanciers du service mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22046 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21489 posée par Mme Nathalie Delattre

    Problème de la reconnaissance statutaire des ambulanciers privés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17780 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Ambulanciers et Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16536 posée par M. Rachel Mazuir

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16136 posée par Mme Esther Sittler

    Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne