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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay
Impact du projet EuropaCity
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias
Glyphosate
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard
Aide au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02168 posée par M. Pascal Savoldelli
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa
Lutte contre les transports polluants et trains de nuit
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11976 posée par M. Éric Bocquet
Extinction de certaines espèces de poissons d'eau douce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay
Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12897 posée par M. Fabien Gay
Condamnation de la France pour son inaction en matière de pollution de l'air au dioxyde d'azote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay
Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
La question est caduque
Pertinence