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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 03175 posée par M. Pierre Laurent
Nominations aux épreuves classantes nationales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03322 posée par M. Pierre Laurent
Liaison privée « Charles-de-Gaulle Express »
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03606 posée par M. Pierre Laurent
Faute inexcusable de l'employeur et industries électriques et gazières
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 04765 posée par M. Pierre Laurent
Offre de soins du nord de l'Essonne
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04766 posée par M. Pierre Laurent
Femmes sans domicile fixe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 05523 posée par M. Pierre Laurent
Passage en franchise de nombre d'enseignes de restauration rapide
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11328 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir du site Faurecia d'Auchel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11671 posée par M. Éric Bocquet
Calcul de la cotisation provisionnelle de la sécurité sociale des indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11672 posée par M. Éric Bocquet
Convention collective de la restauration ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11673 posée par M. Éric Bocquet
Évaluation des réformes territoriales successives
La question est caduque
Pertinence