Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Accès aux livres pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat

    Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin

    Bouclier anti-inflation sur le livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11211 posée par M. Ian Brossat

    Plan d'austérité de 15 millions d'euros imposé par le ministère de la culture aux institutions culturelles parisiennes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11212 posée par M. Ian Brossat

    Menaces sur les écoles publiques d'arts et de design

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume

    Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10213 posée par M. Ian Brossat

    Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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