Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 29751 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications à l'usine CGR de Buc (Yvelines)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30043 posée par M. Philippe Machefer

    Restructuration d'une société de radiologie: situation sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30054 posée par M. Marcel Debarge

    Situation de l'hôpital intercommunal de Montreuil

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35046 posée par M. Marcel Gargar

    Hôpital psychiatrique de Saint-Claude (Guadeloupe): situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04590 posée par M. Jean Colin

    Centre hospitalier de Longjumeau: paiement des jours de grève

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10435 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Procédure de déclaration nominative

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13858 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Politique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 37705 posée par M. Louis Souvet

    Grèves affectant la distribution d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible