Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 0024G posée par M. André Fosset

    Liberté du travail: respect

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0065G posée par M. Pierre Vallon

    Industrie automobile: situation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0080G posée par M. Jean Beranger

    Industrie automobile

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0121G posée par M. Robert Schwint

    Conflits sociaux dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0151G posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Grèves du tri postal

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0179G posée par M. Raymond Soucaret

    Grève des contrôleurs aériens

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne