Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0238S posée par M. Guy Schmaus

Conflit du travail aux usines Citroën

Réponse du ministère : Travail

12/05/1982
Pertinence
Question n° 07519 posée par M. Albert Voilquin

Grèves chez Citroën et Talbot: pertes financières

Réponse du ministère : Recherche

19/08/1982
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Vallon

Industrie automobile: situation

Réponse du ministère : Recherche

05/11/1982
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Jean Beranger

Industrie automobile

Réponse du ministère : Recherche

17/12/1982
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Souvet

Conflit du travail: rôle du ministre

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1982
Pertinence