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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03362 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

    Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0911G posée par M. Patrice Joly

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13646 posée par M. Patrice Joly

    Situation du pôle de santé de Cosne-Cours-sur-Loire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13648 posée par M. Patrice Joly

    Plan de sauvegarde de l'emploi pour le site de Nevers d'Aisan-industry

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15848 posée par M. Patrice Joly

    Prolongation de la réquisition du scanner à la clinique de Cosne-sur-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly

    Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne