Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0800S posée par M. Bernard Fournier

    Financement des RN 7 et RN 82

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00287 posée par M. Bernard Fournier

    Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

    Prolongement de l'axe autoroutier A77

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20853 posée par M. Gérard Dériot

    Aménagement de la RN 7 à hauteur de Villeneuve-sur-Allier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20076 posée par M. Philippe Marini

    Programme spécifique d'accélération de la RN 7

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38314 posée par M. Bernard Fournier

    Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne