Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 23051 posée par M. Serge Babary

    Revalorisation des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11436 posée par M. Serge Babary

    Conséquences sur le commerce des violences commises en marge du mouvement des « gilets jaunes »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

    Formations techniques proposées dans le secteur équestre

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08263 posée par M. Serge Babary

    Conséquences des manifestations sur le commerce et le tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06042 posée par M. Serge Babary

    Règlementation en matière d'accueil des mineurs en alternance dans les établissements qui disposent des licences III et IV, restaurants et petits restaurants

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible