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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 21282 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21283 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et conséquences sur l'aide au poste

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21284 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21342 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Situation de la trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20548 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des trésoreries des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09057 posée par M. Marc Massion

    Difficultés rencontrées par le service de santé au travail interentreprises Santra Plus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20858 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réduction du financement de l'insertion professionnelle des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible