Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 1294S posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés liées à l'agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14384 posée par M. Éric Gold

    Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13128 posée par M. Éric Gold

    Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12988 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés rencontrées par les missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12934 posée par M. Fabien Gay

    Emploi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi par Michelin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21034 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les services mandataires outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20985 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Emploi abusif du chèque emploi-service universel

    La question est caduque

    Pertinence Faible