Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06636 posée par M. Jean-François Longeot

Différences d'attribution et de calcul des pensions de réversion

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Jean-François Longeot

Différences d'attribution et de calcul des pensions de réversion

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04133 posée par Mme Annick Jacquemet

Situation des enfants en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

01/12/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin

Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15233 posée par M. Martial Bourquin

Actes d'état civil établis à l'étranger

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de l'adoption internationale

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence