Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 12108 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés de recrutement d'animateurs pour l'accueil des enfants pendant les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11903 posée par M. Gérard Dériot
Réforme des rythmes scolaires : recrutement des animateurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07397 posée par M. Louis Pinton
Compensation des surcoûts de transports scolaires occasionnés aux départements par la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence