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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1252 trouvées
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Question n° 26447 posée par M. Roger Poudonson
Maîtres des classes du premier cycle de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26987 posée par M. Marcel Rosette
Etablissements d'enseignement privé: comité d'entreprise
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe
Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28274 posée par M. Jean Sauvage
Retraite des maîtres de l'enseignement privé: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28934 posée par M. Louis De La Forest
Retrait de l'agrément accordé à un maître: anomalie des textes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 02776 posée par M. Louis Boyer
Obligations des communes à l'égard des dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35164 posée par M. Georges Berchet
Ecoles maternelles: application de la loi sur la liberté de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat
Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02116 posée par M. Henri Caillavet
Alsace: conséquences du concordat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02453 posée par M. Michel Giraud
Ecoles privées sous contrat d'association: attribution des dépenses de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence