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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 09458 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Recyclage des piles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09459 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats du programme SAVE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09084 posée par M. Philippe Richert
Transcription en droit français de la directive européenne portant sur l'ozone
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06051 posée par M. Philippe Richert
Importation en France de déchets en provenance d'Allemagne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05715 posée par M. Jacques Rocca Serra
Réglementation de l'importation de déchets en France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence