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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 07408 posée par M. Emmanuel Hamel
Bureau d'analyse des risques et pollutions industrielles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14583 posée par M. Henri Collette
Rapport sur l'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14614 posée par M. Pierre Croze
Français de l'étranger : délivrance du permis de chasser temporaire
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan
Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12246 posée par M. Rémi Herment
Devenir des ours bruns vivant en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11996 posée par M. Pierre Lacour
Statut de l'espèce Sylvilagus Floridanus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11737 posée par M. Hubert D'Andigne
Modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10572 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide pour l'environnement demandée à la CEE par les républiques européennes de l'URSS
La question est caduque
Pertinence