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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 15792 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'application de la loi du 15 juillet 1994 sur la chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06289 posée par M. Roland du Luart
Elevages en plein air des porcs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de l'aquaculture
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Autorisation de la pêche à la carpe la nuit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Dépeuplement de la Méditerranée en thon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21128 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences de la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence