Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau

Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau

Réponse du ministère : Environnement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 16346 posée par M. Georges Gruillot

Responsabilité civile des dommages causés à l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 13143 posée par M. André Dulait

Conséquences de la multiplication des dispositions réglementaires pour les particuliers et les collectivités locales

Réponse du ministère : Environnement

14/12/1995
Pertinence
Question n° 10309 posée par M. José Balarello

Massacre des dauphins en Méditerranée

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1990
Pertinence
Question n° 01948 posée par M. Jacques Oudin

Distribution d'essence sans plomb en France

Réponse du ministère : Environnement

20/10/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Circulation automobile et pollution à Paris

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21417 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 11133 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'ours des Pyrénées

La question est caduque

26/07/1990
Pertinence