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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 439 trouvées
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Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Environnement : aménagement régional et local
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20421 posée par M. Georges Gruillot
Conclusions de la conférence internationale de Buenos Aires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20165 posée par M. Alain Vasselle
Taxation des documents publicitaires distribués dans les boîtes aux lettres
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 21956 posée par M. Georges Gruillot
Rapport de l'OCDE relatif à l'environnement français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22037 posée par M. Fernand Tardy
Implantation d'une ligne électrique entre les postes de Boutre et Broc-Carros et sauvegarde de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21807 posée par M. Louis Minetti
Problème de l'amiante et de ses déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Marcel Vidal
Constitution des zones spéciales de conservation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Circulation automobile et pollution à Paris
La question est caduque
Pertinence