Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0493S posée par M. Jean-Claude Carle

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant

    Régulation de la population des cormorans en Val de Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0519S posée par M. René-Pierre Signé

    Nécessité d'un projet de loi relatif aux parcs naturels régionaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible