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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 17479 posée par M. Emmanuel Hamel
Espèces d'oiseaux en disparition
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15272 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06696 posée par M. Serge Vinçon
Conséquences liées à la suppression des pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02926 posée par M. Roland du Luart
Statut juridique des corbeaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de responsabilité pour la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21587 posée par M. Claude Haut
Plan Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21417 posée par M. Serge Mathieu
Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant
Régulation de la population des cormorans en Val de Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21823 posée par M. Henri Collette
Amplification de la campagne " Sauvons les chemins de France "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0012A posée par M. Roland du Luart
Développement de l'utilisation des matières plastiques biodégradables
La question est caduque
Pertinence