Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12047 posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance, zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07732 posée par M. Louis Minetti

    Application des plans de lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23187 posée par M. Louis Minetti

    Politique de prévention des catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22999 posée par M. Louis Minetti

    Prévention des catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21807 posée par M. Louis Minetti

    Problème de l'amiante et de ses déchets

    La question est caduque

    Pertinence Très faible