Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin

Alstom

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

11/10/2017
Pertinence
Question n° 01818 posée par M. Jean-François Longeot

Alstom et commande de moteurs chinois

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0289S posée par M. Martial Bourquin

Obligations de General Electric vis-à-vis de l'État

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05759 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Non-respect des engagements de General Electric vis-à-vis de la branche énergie d'Alstom

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/06/2018
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

Fusion entre Alstom et Siemens

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/01/2019
Pertinence