Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

    Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06502 posée par M. Robert Pagès

    Difficultés de l'usine Renault de Sandouville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01572 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emploi dans l'automobile française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0073S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation du bassin d'emploi de Romorantin

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00057 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: avenir de l'industrie automobile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

    Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emploi dans l'automobile française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19212 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des sites de production automobile d'Hordain (Sevelnord) et d'Aulnay-sous-Bois (PSA)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne