Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 03724 posée par Mme Patricia Schillinger

Origine des médicaments génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 06444 posée par Mme Élisabeth Lamure

Politique du médicament générique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 18657 posée par M. Gérard Dériot

Fabrication des premiers lots de génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 07767 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du fonds de promotion de l'information sur le médicament

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

29/05/2003
Pertinence
Question n° 34540 posée par M. René Trégouët

Législation pharmaceutique de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

26/07/2001
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21590 posée par M. Roger Karoutchi

Évolution des conditions de remboursement du médicament Smecta

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 24917 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Règles encadrant la production de médicaments génériques

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 02683 posée par M. Emmanuel Hamel

Prescriptions de médicaments génériques

La question est caduque

11/09/1997
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Philippe Darniche

Médicaments génériques

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 18770 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'utilisation des médicaments génériques

La question est caduque

21/11/1996
Pertinence