Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 10685 posée par M. José Balarello

    Maîtrise des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12899 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du médicament

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24734 posée par M. Michel Sordel

    Industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24111 posée par M. Henri Belcour

    Avenir de l'industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14727 posée par M. Jacques Valade

    Industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16309 posée par M. Jean-François Pintat

    Industrie pharmaceutique française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15866 posée par M. François Collet

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15581 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Situation de l'industrie pharmaceutique française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne