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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21650 posée par M. Michel Savin
Soutien à la formation et à la professionnalisation des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque
Pertinence