Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 24294 posée par M. Hervé Maurey

Prise en compte de l'implantation d'éoliennes dans le calcul de la taxe foncière acquittée

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

02/09/2021
Pertinence
Question n° 23425 posée par M. Hervé Maurey

Prise en compte de l'implantation d'éoliennes dans le calcul de la taxe foncière acquittée

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

24/06/2021
Pertinence
Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey

Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28064 posée par M. Hervé Maurey

Cartographie des « zones favorables à l'éolien »

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence